Conseil communautaire du 26 novembre 2024 Mardi 26 novembre 2024 à Millery (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 26 novembre 2024 Liste des délibérations examinées en séance Délibérations et annexes 2024-120 : Installation d’un nouveau conseiller communautaire et représentations au sein des commissions thématiques 2024-121 : Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial 2024-122 : Création d’un emploi d’agent de maîtrise territorial 2024-123 : Tableau des effectifs 2024 de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon : mise à jour 2024-124 : Renouvellement du contrat de la carte achat au sein de la collectivité comme modalité d’exécution des marchés publics 2024-125 : Budget principal : autorisation de programme et crédit de paiement 2024-126 : Autorisation à l’ordonnateur d’engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement avant vote du budget 2025 2024-127 : Décision modificative au budget 2024 numéro 1 Annexe 2024-128 : Contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne à hauteur de 3 000 000 euros 2024-129: Habitat : Engagement à la signature d’un Pacte Territorial France Rénov’ Annexe 1 : convention pacte territorial – France Rénov’ Annexe 2 : estimation dépenses Pacte Territorial France Rénov’ 2024-130 : Contrat de mixité sociale 2023-2025 à Millery : ajout d’une annexe au PLH3 Annexe 2024-131 : Lutte contre le frelon Vespa Velutina Nigrithorax : avenant à la convention 2024 Annexe 2024-132 : SYTRAL Mobilités : avenant n°1 à la convention de délégation de la compétence covoiturage 2024-133 : Débat sur le recensement des zones d’accélération des énergies renouvelables de la commune de Brignais Annexe 1 : ZAER Solaire thermique Annexe 2 : ZAER Bois énergie Annexe 3 : ZAER Géothermie Annexe 4 : ZAER solaire photovoltaïque 2024-134 : Construction du nouveau siège de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon et d’un tiers-lieu économique : commission d’appel d’offres spécifiques – Modalités de dépôt des listes 2024-135 : Construction du nouveau siège de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon et d’un tiers-lieu économique : commission d’appel d’offres spécifiques – Elections 2024-136 : Patrimoine : Acquisition foncière EPORA – secteur Gare de Brignais Annexe : Etat parcellaire 2024-137 : Réalisation et financement des travaux d’aménagement sur la RD 117 – Avenue Gilbert Fabre- à Millery : mise en place convention entre le Département du Rhône et la CCVG Annexe Procès Verbal Sylvia FERREIRA2024-12-02T12:13:04+01:0015 mai 2024|Catégories : Conseils Communautaires, Conseils communautaires 2024| Partager cet article sur vos réseaux : FacebookTwitterRedditLinkedInWhatsAppTelegramTumblrPinterestVkXingEmail
