2023
907, 2025
Décision du président 2025-60
Subdélégation du droit de préemption urbain à l'EPORA pour le bien cadastré BC 0003 à [...]
107, 2025
Décision du président 2025-58
Construction d'un bâtiment agricole collectif - Lot 2 : Gros œuvre - Avenant n°4 Décision [...]
107, 2025
Décision du président 2025-56
Maîtrise d’œuvre pour la requalification de voirie et aménagement d'une voie verte à Montagny (69700) [...]
3006, 2025
Décision du président 2025-59
Pépinière d'entreprises : Avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire : société MACINSHOW Décision [...]
3006, 2025
Décision du président 2025-57
Accord cadre de commande pour les travaux de voirie et d'entretien de voirie - Revêtement [...]
1806, 2025
Décision du président 2025-55
Construction d'un bâtiment agricole collectif - Lot n°1 "Préparation de terrain - VRD - Espaces [...]