Conseils Communautaires

Lundi 23 novembre 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Délibérations et annexes Procès Verbal

Mardi 13 octobre 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour Délibérations et annexes Délibération n°2026-94bis - Rectification de la délibération initiale d'instauration de la taxe GEMAPI n°2026-94 du 29 septembre 2026 Annexe 1 Délibération n°2029-101 - [...]

Mardi 29 septembre 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour : séance du 29 septembre 2026 Délibérations et annexes 2026-90 : Mise à disposition des salles de réunion à la Maison Intercommunale de l’Environnement (MIE) : convention [...]

Mardi 30 juin 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 30 juin 2026 Liste des délibérations du 30 juin 2026 Délibérations et annexes 2026-69 : Indemnités de fonctions des élus 2026-70 [...]

Mardi 26 mai 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour Délibérations et annexes 2026-57 : Commissions communautaires : désignation des membres - Modification 2026-58 : Désignation d'un représentant des 5 communes du territoire de la Communauté [...]

Mardi 21 avril 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 21 avril 2026 Délibérations et annexes 2026-32  : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (DGS) 2026-33 : Orientation et [...]

Mardi 31 mars 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 31 mars 2026 Délibérations et annexes 2026-12 : Élection du Président de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon 2026-13 [...]

Mardi 03 février 2026 à Millery (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 03 février 2026 Délibérations et annexes 2026-01 : Groupement de commande avec la Communauté de Communes de la Vallée du Garon et les communes [...]