Mardi 30 juin 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 30 juin 2026 Liste des délibérations du 30 juin 2026 Délibérations et annexes 2026-69 : Indemnités de fonctions des élus 2026-70 [...]
Mardi 26 mai 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour Délibérations et annexes 2026-57 : Commissions communautaires : désignation des membres - Modification 2026-58 : Désignation d'un représentant des 5 communes du territoire de la Communauté [...]
Mardi 21 avril 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 21 avril 2026 Délibérations et annexes 2026-32 : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (DGS) 2026-33 : Orientation et [...]
Mardi 31 mars 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 31 mars 2026 Délibérations et annexes 2026-12 : Élection du Président de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon 2026-13 [...]
Mardi 03 février 2026 à Millery (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 03 février 2026 Délibérations et annexes 2026-01 : Groupement de commande avec la Communauté de Communes de la Vallée du Garon et les communes [...]
Mardi 16 décembre 2025 à Vourles (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour Liste des délibérations examinées en séance Délibérations et annexes 2025-99 : Approbation du budget primitif 2026 Annexe : Budget primitif voté par nature 2025-100 : Attribution [...]
Mardi 25 novembre 2025 à Chaponost (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Liste des délibérations examinées au conseil communautaire Délibérations et annexes 2025-87 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale, complémentaire, risque santé portée par la Centre [...]
Mardi 30 septembre 2025 à Brignais (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 30 septembre 2025 Liste des délibérations examinées au conseil Délibérations et annexes 2025-68 : Mise en place d'un contrat d'apprentissage au sein du [...]
Mardi 24 juin 2025 à Montagny (Salle Trait d'Union) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 24 juin 2025 Délibérations et annexes 2025-59 :Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Annexe 1 - Annexe 2 2025-60 : Affectation des résultats [...]
Mardi 27 mai 2025 à Chaponost (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 27 mai 2025 Liste des délibérations du conseil communautaire du 27 mai 2025 Délibérations et annexes 2025-46 : Recours au contrat d'apprentissage au [...]