Mardi 31 mars 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l’Environnement
Ordre du jour
Délibérations et annexes
2026-12 : Élection du Président de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon
2026-13 : Détermination du nombre de vice-présidents au sein de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon
2026-14 : Élection du premier vice-président
2026-15 : Élection du deuxième vice-président
2026-16 : Élection du troisième vice-président
2026-17 : Élection du quatrième vice-président
2026-18 : Élection du cinquième vice-président
2026-19 : Élection du sixième vice-président
2026-20 : Élection du septième vice-président
2026-21 : Détermination du nombre des membres du bureau
2026-22 : Élection d’un autre membre du bureau
2026-23 : Élection d’un autre membre du bureau
2026-24 : Élection d’un autre membre du bureau
2026-25 : Délégation de pouvoirs du conseil communautaire vers le Président de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon
2026-26 : Délégation de pouvoirs du conseil communautaire au bureau communautaire
2026-27 : Orientation et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus communautaires
2026-28 : Formalisation de dépôt des listes pour la Commission d’Ouverture des Plis (COP)
2026-29 : Formalisation de dépôt des listes pour la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
2026-30 : Indemnités de fonction des élus