Mardi 21 avril 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l’Environnement

Ordre du jour

Délibérations et annexes

  • 2026-32  : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (DGS)

  • 2026-33 : Orientation et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus communautaires

  • 2026-34  : Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais : Désignation d’un délégué et de son suppléant au sein du conseil d’administration

  • 2026-35 : Syndicat du bassin versant de l’Yzeron, du Ratier et Charbonnières (SAGYRC) : Désignation des délégués

  • 2026-36 : Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères : Désignation des délégués et de ses suppléants

  • 2026-37 : Syndicat de mise en valeur, d’aménagement et de gestion du bassin versant du Garon (Smagga) : désignation des délégués

  • 2026-38 : Syndicat de l’Ouest Lyonnais : désignation des délégués

  • 2026-39 : Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine Lyonnaise (URBALYON) : désignation des représentants

  • 2026-40 : Agence locale de la Transition énergétique du Rhône (ALTE69) : désignation des représentants

  • 2026-41 : Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement – CAUE : désignation des représentants

  • 2026-42 : Commissions communautaires : création et composition

  • 2026-43 : Commissions communautaires : désignation des membres

  • 2026-44 : Commission d’Appel d’Offres (CAO) : élection des membres

  • 2026-45 Commission d’Ouverture des Plis (COP) élection des membres

  • 2026-46 : Société Publique Locale (SPL) Garon Développement : Désignation des représentants

  • 2026-47 : Société Publique Locale (SPL) Destination Monts du Lyonnais : Désignation des représentants

  • 2026-48 : Groupement de commandes relatif la programmation et l’organisation d’un festival de musiques actuelles – L’Aqueduc Festival – Autorisation de signature

    Annexe

  • 2026-49 : Adoption du règlement budgétaire et financier

    Annexe1 : Règlement budgétaire et financier

    Annexe 2 : Durée d’amortissements

  • 2026-50 : Vote des taux Fiscalité Directe locale pour 2026

  • 2026-51 :Vote des taux des taxes d’enlèvement d’ordures ménagères pour 2026 : Vote des taux par zone de collecte

  • 2026-52 : Nomination des représentants de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon, membre de l’Agence France Locale (AFL)

  • 2026-53 : Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale (AFL)

  • 2026-54 : PLH – Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2026-2027 – SOLIHA

  • 2026-55 : Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Plateau Morantais : Programmation 2026

  • 2026-56 : ENS de la Vallée en Barret : programmation 2026

    Annexe 

Procès Verbal