Mardi 29 septembre 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l’Environnement
Ordre du jour
Délibérations et annexes
2026-90 : Mise à disposition des salles de réunion à la Maison Intercommunale de l’Environnement (MIE) : convention entre le SMAGGA/ SYSEG et la CCVG
2026-91 : Délégations de pouvoirs du conseil communautaire au Président : modification
2026-92 : Recours à un contrat d’apprentissage au sein du pôle Développement Territorial
2026-93 : Cession d’un équipement communautaire : véhicule de la flotte automobile
2026-94 : Taxe GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)
2026-95 : Reprise d’une provision pour risques et charges – Société Persée, ancien délégataire du centre aquatique Aquagaron
2026-96 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
2026-97 : Abattoir de Saint-Romain-de-Popey : entrée au capital de la SCIC (société coopérative d’intérêt collectif) Viaterly (Viandes Territoires du Rhône et de la Métropole de Lyon)
2026-98 : Subvention vélo-club de Brignais : convention d’entretien et de balisage des circuits VTT
2026-99 : Aides aux entreprises entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Communauté de communes de la vallée du Garon : convention
2026-100 : Réalisation et financement des travaux de l’impasse du collège à Chaponost : convention de maîtrise d’ouvrage unique – Autorisation de signature