Conseil communautaire du 30 janvier 2024

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Mardi 30 janvier 2024 à Brignais (Salle du conseil Municipal)

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communautaire du 30 janvier 2024
Liste des délibérations examinées en séance

Délibérations et annexes

2024-01 : Installation d’un nouveau conseiller communautaire et représentation au sein de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon
2024-02 : Adhésion au contrat cadre du Centre de Gestion 69 (CDG69)
2024-03 : PLH : Convention annuelle d’objectifs SOLIHA – améliorer les conditions d’habitat des ménages modestes dans le parc privé existant
2024-04 : Bâtiment agricole collectif : plan de financement des travaux de constructions
2024-05 : Acquisition d’une propriété sur la commune de Brignais
2024-06 : Adoption de la stratégie biodiversité 2024-2034
2024-07 : Candidature au label Territoires Engagés pour la Nature (TEN)
2024-08 : Engagement de la Communes de Communes de la Vallée du Garon auprès du SOL (Syndicat Ouest Lyonnais) dans un contrat d’objectifs Territorial avec l’ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie)
2024-09 : Développement du covoiturage – Délégation de compétence à SYTRAL Mobilités
2024-10 : Partenariat France Service – Renouvellement
2024-11 : Politique de la Ville – Convention de prestation de service

Procès Verbal

Procès-verbal du conseil communautaire du 30 janvier 2024

Sylvia FERREIRA2024-03-29T15:28:30+01:005 février 2024|Catégories : Conseils Communautaires, Conseils communautaires 2024|