Conseil communautaire du 24 septembre 2024 Mardi 24 septembre à Brignais (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 24 septembre 2024 Liste des délibérations examinées en séance Délibérations et annexes 2024-89 : Mise en place d’un contrat d’apprentissage au sein du Pôle Réseau et Systèmes Informatiques 2024-90 : Mise en place d’un contrat d’apprentissage au sein du Pôle Aménagement et Développement du territoire 2024-91 : Création d’un poste de technicien au sein du Pôle Réseau et Systèmes Informatiques 2024-92 : Toilettage du régime indemnitaire de la CCVG 2024-93 : Protection sociale complémentaire volet « Prévoyance » – Mise en place d’une convention de participation entre le Cdg69 (Centre de Gestion) et la CCVG 2024-94 : Intérêt communautaire : définition et toilettage 2024-95 – Statuts de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon : toilettage 2024-96 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables 2024-97 : Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur l’exercice 2025 pour les entreprises sur le territoire de la CCVG Annexe : liste des entreprises exonérées 2024-98 : Reconduction et financement de la taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) 2024-99 : PLH : Garantie d’emprunts ALLIADE HABITAT – 5/7 Avenue de Verdun à Brignais pour un montant de 217 029,50 euros 2024-100 – Sytral Mobilités : Convention d’exécution et de financement de travaux d’aménagement de voirie entrepris par la CCVG dans le cadre de lignes TCL prolongées 2024-101 : Transport solidaire – Avenant n°1 à la convention de prestation de service entre le CCAS de Chaponost et la CCVG 2024-102 : Création de la Société Locale Publique (SPL) Destination Monts du Lyonnais 2024-103 : SPL DESTINATION MONTS DU LYONNAIS – Modalités de répartition des financements entre ses membres 2024-104 – Acquisition des parcelles AV 28 et 118 – les 7 Chemins à Vourles 2024-105 : Expérimentation d’une aide à la décision météorologique Annexe 1 : Devis Lyon Météo Annexe 2 : Présentation service Lyon Météo Annexe 3 : Devis stations météos 2024-106 : Acquisition de la parcelle AW 130 à Vourles – Les 7 Chemins 2024-107 : Mise en place de la convention de servitude ENEDIS – Lieu-dit « La Brune » – Route de Gravignon à Millery 2024-108 : Mise en place de la convention de servitude ENEDIS – Lieu-dit « La Sablière » à Millery 2024-109 : Réalisation et financement des travaux d’aménagement d’un plateau traversant – Rue Louis Vernay/ RD 114 à Vourles 2024-110 : Désaffectation d’une partie de la parcelle AW 163 sise Chemin de la Plaine – 7 Chemins à Vourles 2024-111 : Réalisation et financement des travaux d’aménagement d’un trottoir sur la RD 105 sise Montée de Sourzy à Montagny – Mise en place d’une convention entre le Département du Rhône et la CCVG Annexe 1 : Etudes préliminaires Annexe 2 : plan de masse Annexe 3 : estimation de l’enrobé 2024-112 : Travaux d’entretien de voirie : Groupement de commandes entre la ville de Brignais et la CCVG – Convention constitutive – Autorisation de signature 2024-113 : Mise en place d’un prêt à usage Procès Verbal procès-verbal du conseil communautaire du 24 septembre 2024 Sylvia FERREIRA2024-12-02T11:39:26+01:0017 septembre 2024|Catégories : Conseils Communautaires, Conseils communautaires 2024| Partager cet article sur vos réseaux : FacebookTwitterRedditLinkedInWhatsAppTelegramTumblrPinterestVkXingEmail
