Mardi 30 juin 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l’Environnement

Ordre du jour

Délibérations et annexes

  • 2026-69 : Indemnités de fonctions des élus

  • 2026-70 : Représentation de la Communauté de communes de la vallée du Garon au sein des conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement

  • 2026-71 : Attribution d’un véhicule de fonction à la Directrice Générale des Services (DGS)

  • 2026-72 : Adoption du plan de formation 2026-2027

  • 2026-73 Modification du tableau des effectifs

  • 2026-74 : Approbation du compte financier unique (CFU) 2025

    Annexe : CFU

  • 2026-75 : Bilan des acquisitions foncières opérées par la Communauté de communes de la vallée du Garon

  • 2026-76 : Affectation du résultat 2025 au budget 2026

  • 2026-77 : Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : actualisation des crédits de paiement et clôture de l’AP/CP n°24APBAT01 – Chapitre 2402 – Bâtiment agricole collectif : construction

  • 2026-78 : Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : révision de l’AP/CP n°24APBAT01 – Chapitre 2401 – Bâtiment : gendarmerie : rénovation logements et actualisation des crédits de paiement

  • 2026-79 : Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : révision de l’AP/CP n°24TER01 – Chapitre 2440 – Territoire : politique de l’habitat et actualisation des crédits de paiement

  • 2026-80 : Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : révision de l’AP-CP n°24VOIRIE01 – Chapitre 2420 : Voiries et politiques cyclables et actualisation des crédits de paiement

  • 2026-81 : Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : actualisation des crédits de paiement de l’AP/CP n°25BATAGR01 – Chapitre 2501 : Bâtiment logement agricole à Chaponost

  • 2026-82 : Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : révision de l’AP/CP n°24APBAT01 – Chapitre 2404 : bâtiment tiers lieux économique-gare et actualisation des crédits de paiement

  • 2026-83 : Budget supplémentaire (BS) 2026

    annexe : budget supplémentaire 2026

  • 2026-84 : Tarification 2026 – Logement sept chemins

  • 2026-85 : Espace naturel sensible (ENS) de la vallée en Barret : mise en place d’une convention de partenariat avec le conservatoire d’espaces naturels (CEN) pour la gestion de l’ENS

    Annexe 

  • 2026-86 : Espace naturel sensible (ENS) de la vallée en Barret : signature du contrat eau et climat porté par le SMAGGA (Syndicat de mise en valeur d’aménagement et de gestion du bassin versant du Garon)

    Annexe

  • 2026-87 : Centre aquatique Aquagaron : convention de partenariat avec la ville de Saint-Genis-Laval – Autorisation de signature

    Annexe

  • 2026-88 : Centre aquatique Aquagaron : adoption de la grille tarifaire 2026-2027

    Annexe 

  • 2026-89 : Approbation de la taxe de séjour pour l’année 2027

Procès Verbal