Mardi 26 mai 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l’Environnement

Ordre du jour

Délibérations et annexes

  • 2026-57 : Commissions communautaires : désignation des membres – Modification

  • 2026-58 : Désignation d’un représentant des 5 communes du territoire de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon au sein du 2ème collège du comité directeur de l’AMF69

  • 2026-59 : Commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Garon-Yzeron – Désignation du représentant de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon

  • 2026-60 : Société Publique Locale (SPL) Destination Monts du Lyonnais – Désignation des représentants : modification

    Annexe : statuts

  • 2026-61 : SIGERLy – Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon au sein de la commission consultative paritaire de l’énergie (CCPE)

  • 2026-62 : Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire

    Annexe : Règlement du conseil communautaire

  • 2026-63 : Délégation de pouvoirs du conseil communautaire au Président de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon

  • 2026-64 : Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – Création

  • 2026-65 : Protocole d’accord – opération de renouvellement urbain les Pérouses/ Erables à Brignais – Avenant n°3

    Annexe 1 – Annexe 2

  • 2026-66 : Acquisitions foncières lieu-dit « La Combe Giraud », lieu-dit « Le Rotillat », lieu-dit « La Roche » à Montagny

    Annexe 

  • 2026-67 : Inventaire des zones d’activités économiques (ZAE)

    Annexe

  • 2026-68 : Politique de peuplement – Document cadre

    Annexe 1 – Annexe 2 – Annexe 3

Procès Verbal