Décision du président 2025-02
Convention de médiation - Aire d'accueil et terrain familial Décision 2025-02
Convention de médiation - Aire d'accueil et terrain familial Décision 2025-02
Avenant 1 - Marché de travaux pour la requalification de la place du Souvenir à Vourles - Lot 2 Décision 2025-01
Création d'un trottoir Montée de Sourzy à Montagny Décision 2024-91
Attribution du marché pour l'entretien et la création des espaces verts des parcs d'activités, des voiries et bâtiments communautaires Décision 2024-89
Emprunt financement du budget 2024 auprès de la Caisse d'Epargne Décision 2024-82
Marché de travaux pour l'aménagement de la rue de la Grande Charrière à Vourles - Avenant n°1 pour le lot 1 Décision 2024-78
Marché de travaux Chaponost : Doumer-Chapard-Lésignano - Lot 3 : Espaces verts et mobiliers - Avenant n°1 Décision 2024-77
Marché de travaux Chaponost Doumer-Chapard-Lésignano - Lot 2 : Revêtements bétons - Avenant n°2 Décision 2024-76
Aménagement des lignes terminus - Lignes C10 et 122 - Communes de Brignais et Vourles/ Lot n°2 : VRD ligne C122 Vourles Décision 2024-60
Emprunt financement du budget 2024 auprès de l'Agence France Locale (AFL) Décision 2024-50