Décision du président 2025-83
Emprunt financement du budget 2025 auprès de l'Agence France Locale Décision 2025-83
Emprunt financement du budget 2025 auprès de l'Agence France Locale Décision 2025-83
Construction d'un bâtiment agricole collectif - Lot 3 : charpente MOB - couverture /Bardage - Avenant n°3 Décision 2025-82
Marché de travaux à Chaponost - Doumer-Chapard-Lésignano - Avenant n°3 du lot 1 Décision 2025-81
Feux tricolores : entretien et maintenance - Approbation de l'avenant n°3 Décision 2025-80
Provision des créances douteuses - Ajustement Décision 2025-93
Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation précaire : entreprise MORINGA IMMOBILIER Décision 2025-69
Création d'un giratoire au carrefour RD114 - Chemin des Goules à Vourles - Avenant n°1 Décision 2025-78
Construction d'un bâtiment agricole collectif - Lot n°7 - CVC : avenant n°2 Décision 2025-75
Construction d'un bâtiment agricole collectif : lot n°4 - Menuiserie extérieure aluminium - Occultation - Métallerie -Avenant n°2 Décision 2025-74
Construction d'un bâtiment agricole collectif : Lot 3 - Charpente MOB couverture bardage - Avenant n°2 Décision 2025-73