2023
306, 2024
Conseil communautaire du 28 mai 2024
Mardi 28 mai 2024 à Chaponost (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour [...]
2905, 2024
Décision du président 2024-46
Attribution des marchés de travaux pour la mise en séparatif des réseaux d'assainissement - Avenue [...]
2905, 2024
Décision du président 2024-44
Attribution des marchés de travaux pour l'aménagement des terminus des lignes C10 et 122 - [...]
2805, 2024
Décision du président 2024-43
Accord-cadre pour la recherche d'amiante et hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les enrobés de chaussées et [...]
2805, 2024
Décision du président 2024-42
Accord-cadre pour l'entretien des accessoires d'eaux pluviales des voiries et vidanges de cuves des eaux [...]
2705, 2024
Décision du président 2024-41
Construction d'un bâtiment agricole collectif - Lot 2 : Gros oeuvre - Avenant n°1 Décision [...]