Conseil communautaire du 30 janvier 2023 Mardi 30 janvier, à 18h30 à Brignais (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 30 janvier 2023 Délibérations et annexes 2023-01 : Compte-rendu des décisions de la Présidente du 02 décembre 2022 au 16 janvier 2023 2023-02 : Convention opérationnelle Millery/Epora/CCVG 2023-03 : Etat récapitulatif des garanties d’emprunts accordées aux bailleurs sociaux 2023-04 : Mise en place d’un bail rural environnemental à Millery 2023-05 : Avis de la CCVG – Amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon 2023-06 : Plan d’action territoire engagé pour la transition écologique – Climat Air Energie 2023-07 : Tourisme – Nouvelle convention d’objectifs et partenariat du 01 01 2023 au 30 04 2023 2023-08 : Voirie – Avenant : Aménagement d’un mini-giratoire RD114 à Vourles 2023-09 : Voirie – Aménagement d’un cheminement piéton et cycle RD386 Nord à Montagny – Convention de maîtrise d’ouvrage unique Procès Verbal Procès-verbal du conseil communautaire du 30 janvier 2023 Sylvia FERREIRA2023-03-15T15:26:42+01:006 février 2023|Catégories : Conseils Communautaires, Conseils communautaires 2023| Partager cet article sur vos réseaux : FacebookTwitterRedditLinkedInWhatsAppTelegramTumblrPinterestVkXingEmail
