Lundi 18 décembre, à 18h30 à Vourles (Mairie) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 18 décembre 2023 Délibérations et annexes 2023-108 : Plan de formation 2024-2025 2023-109 : Création de la Société Publique Locale (SPL) Garon Développement 2023-110 [...]
Mardi 28 novembre, à 20h30 à Chaponost (Salle du conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 28 novembre 2023 Liste des délibérations examinées en séance Délibérations et annexes 2023-95 : Elections : nouvelle composition des commissions thématiques de [...]
Lundi 16 octobre, à 18h30 à Millery (Salle du conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour Liste des délibérations Délibérations et annexes 2023-90 : Installation d'un nouveau membre du conseil communautaire 2023-91 : Mise en place d'un contrat d'apprentissage 2023-92 [...]
Mardi 30 mai, à 18h30 à Brignais (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 30 mai 2023 Délibérations et annexes 2023-50 : Installation d'un (e) nouveau (elle) conseiller (ère) communautaire 2023-51 : Participation employeur pour la [...]
Mardi 26 septembre, à 18h30 à Montagny (Salle Trait d'Union) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 26 septembre 2023 Délibérations et annexes 2023-70 : Communication des actions entreprises par la CCVG suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes [...]
Mardi 27 juin, à 18h30 à Vourles (Salle des Fêtes) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 27 juin 2023 Délibérations et annexes 2023-61 : Désignation du référent déontologue élu local du cdg69 2023-62 : Installation d’un nouveau représentant au [...]
Mardi 25 avril, à 18h30 à Chaponost (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 25 avril 2023 Délibérations et annexes 2023-35 : Garantie d'emprunts ALLIADE HABITAT - 31 Rue Général de Gaulle à Brignais 2023-36 : [...]
Mardi 28 mars, à 18h30 à Millery (salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 28 mars 2023 Délibérations et annexes 2023-22 : Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des agents et élus [...]
Mardi 14 mars, à 18h30 à Montagny (Salle du Trait d'Union) Ordre du jour Délibérations et annexes 2023-10 : Création d'un emploi attaché territorial 2023-11 : Création d'un emploi de technicien territorial 2023-12 : Adoption du rapport d'orientation budgétaire (ROB) débat d'orientation budgétaire [...]
Mardi 30 janvier, à 18h30 à Brignais (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 30 janvier 2023 Délibérations et annexes 2023-01 : Compte-rendu des décisions de la Présidente du 02 décembre 2022 au 16 janvier 2023 [...]