Conseil communautaire du 14 mars 2023

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Mardi 14 mars, à 18h30 à Montagny (Salle du Trait d’Union)

Ordre du jour

Délibérations et annexes

2023-10 : Création d’un emploi attaché territorial
2023-11 : Création d’un emploi de technicien territorial
2023-12 : Adoption du rapport d’orientation budgétaire (ROB) débat d’orientation budgétaire 2023
2023-13 : Adhésion ACPUSI (Association des collectivités publiques utilisant des systèmes d’information 2023
2023-14 : Prorogation du programme local de l’habitat 2016-2021
2023-15 : Garantie d’emprunts foncière Habitat et Humanisme – 36 Rue Général de Gaulle à Brignais (69530)
2023-16 : Garantie d’emprunts foncière 3F Immobilière Rhône-Alpes – Rue du Moulin/Alsace à Brignais (69530)
2023-17 : Garantie d’emprunts foncière Alliade Habitat – Boulevard Reydellet à Chaponost
2023-18 : Garantie d’emprunts Vilogia – 33 Rue du Michalon à Brignais (69530)
2023-19 : Convention KLAXIT : Attribution aide financière aux covoitureurs
2023-20 : Convention constitutive du groupement de commandes relatif à l’exploitation technique des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, traitement d’eau, ventilation et climatisation – Autorisation de signature
2023-21 : Convention de maîtrise d’ouvrage unique CCVG/Vourles – Aménagement Rue Louis Vernay et Chemin des Pilonnes à Vourles

Procès Verbal

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 mars 2023

Sylvia FERREIRA2023-06-05T13:44:02+02:0020 mars 2023|Catégories : Conseils Communautaires, Conseils communautaires 2023|