Conseil communautaire du 28 novembre 2023

Ordre du jour du conseil communautaire du 28 novembre 2023

Liste des délibérations examinées en séance

2023-95 : Elections : nouvelle composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon

2023-96 : Finances – Décision modificative au budget 2023

Annexe 1

2023-97 : Finances – Dotation de solidarité communautaire supplémentaire pour 2023

Annexe 1

2023-98 : PACTE Rhône I – Avenant de prorogation

2023-99 : PACTE Rhône II – Mise en place d’une nouvelle convention

2023-100 : Bilan de la concertation relative à l’aménagement d’une zone d’activités économiques sur la zone AUi2, Moninsable II à Brignais

Annexe 1 – Annexe 2 – Annexe 3

2023-101 : Adhésion au CEREMA (Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement)

2023-102 : PLH – Garantie d’Emprunts SFHE – Chemin des Tards Venus à Brignais

2023-103 : PLH – Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2023 – SOLIHA

2023-104 : Convention d’animation du PAEC (Projet Agro-environnemental et Climatique) du Garon pour l’année 2023

2023-105 : Avenant à la convention de la lutte collective contre le frelon asiatique 2023

2023-106 : Nouvel office du tourisme Plat de l’Air – Convention de mise à disposition : autorisation de signature

2023-107 : Acquisition foncière : Parcelles BD 290 292 294 et 296 – Rue du Général de Gaulle et Avenue de la Gare à Brignais

Procès-verbal du conseil communautaire du 28 novembre 2023