Conseil communautaire du 25 juin 2024 Mardi 25 juin à Vourles (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 25 juin 2024 Liste des délibérations examinées en séance Délibérations et annexes 2024-65 : Accroissement saisonnier d’activité : création d’un emploi non permanent 2024-66 : Délégations de pouvoirs du conseil communautaire à Mme La Présidente et au bureau communautaire : modifications 2024-67 : Adhésion à la Fédération des élux des Entreprises Publiques Locales (EPL) 2024-68 : Tarification 2025 2024-69 : Programme Local de l’Habitat de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon 2024-2030 : adoption définitive Annexe 1 : Diagnostic Annexe 2 : Programme d’actions Annexe 3 : Fiche des communes Annexe 4 : Document d’orientations Annexe 5 : Avis du Comite Régional de l’Habitat et de l’Hébergement Annexe 6 : Avis de la Direction départementale des territoires 2024-70 : PLH 3 : Règlement d’intervention – soutien à l’amélioration des logements dans le parc privé Annexe 2024-71 : PLH 3 : Règlement d’intervention – Garantie d’emprunts Annexe 1 – Annexe 2 – Annexe 3 2024-72 : PLH 3 : Règlement d’intervention – Parc public : soutien financier aux opérations d’acquisition – Amélioration 2024-73 : PLH 3 : Règlement d’intervention – Parc public : soutien financier aux petites opérations 2024-74 : PLH 3 : Règlement d’intervention – Aide à l’accession sociale des ménages 2024-75 : PLH 3 : Règlement d’intervention – Participation financière à destination des communes dans le cadre d’opérations de renouvellement urbain Annexe 1 2024-76 : Acquisition de la parcelle AW 75 – Les Eclapons à Vourles Annexe 1 – Annexe 2 2024-77 : Programme Biodiversité des milieux agricoles Annexe 2024-78 : Délégation de la compétence covoiturage SYTRAL Mobilités – Répartition de la prise en charge de l’incitation financière aux covoitureurs 2024-79 : Avenant n°1 à la convention de groupement de commande et de financement relative à la création d’un réseau de lignes de covoiturage sur l’aire métropolitaine lyonnaise Annexe 2024-80 : Centre aquatique Aquagaron : concession de service public – gestion et exploitation : avenant n°1 2024-81 : Centre aquatique Aquagaron : concession de service public – gestion et exploitation : avenant n°2 2024-82 : Centre aquatique Aquagaron : concession de service public – gestion et exploitation : adoption d’une nouvelle grille tarifaire Annexe 2024-83 : Centre aquatique Aquagaron : Partenariat avec la commune de Saint-Genis-Laval : autorisation de signature 2024-84 : Requalification de la Place du Souvenir à Vourles : mise en place d’une convention avec le SITOM (Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères) 2024-85 : Protocole d’accord en vue de la constitution d’une servitude de passage et de stationnement – Lieu-dit La Sablière à Millery 2024-86 : Plan de prévention du bruit dans l’environnement de la Commune de Brignais Annexe 1 : Résumé Annexe 2 : Volet routier Annexe 3 2024-87 : Politique de la ville : restitution de compétence CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) Annexe : Rapport CLECT 2024-88 : Droit au Logement opposable (DALO) : révision du délai dit « anormalement long » Annexe Procès Verbal Procès-verbal du conseil communautaire du 25 juin 2024 Sylvia FERREIRA2024-09-26T14:41:09+02:0024 juin 2024|Catégories : Conseils Communautaires, Conseils communautaires 2024| Partager cet article sur vos réseaux : FacebookTwitterRedditLinkedInWhatsAppTelegramTumblrPinterestVkXingEmail
