Conseil communautaire du 15 octobre 2024

Ordre du jour du conseil communautaire du 15 octobre 2024

Liste des délibérations examinées en séance

2024-114 : Projet alimentaire territorial de l’Ouest Lyonnais : charte de partenariat

Annexe : Charte partenariat

2024-115 : SYTRAL MOBILITES: accord unanime portant sur les règles de réévaluation annuelle des participations financières des membres de l’établissement public

2024-116 : Mise à jour du plan d’actions Territoire Engagé pour la Transition Ecologique (TETE) – Label Air-Climat-Energie : Mise à jour du plan d’action 2022-2026

Annexe 1 : Programme

Annexe 2 : Plan d’action complet

2024-117 : Construction du nouveau siège de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon et d’un tiers-lieu économique : approbation du programme et de l’enveloppe financière affectée à l’opération – Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre 

Annexe 1 : Dossier site

Annexe 2: Programme fonctionnel

Annexe 3 : Programme technique et environnemental

2024-118 : Construction du nouveau siège de la CCVG et d’un tiers-lieu économique : création et composition du jury de concours et indemnisation du jury 

2024-119 : Convention de transfert dans le domaine public des voies et espaces communs – opération de renouvellement urbain « Les Pérouses » – Avenant n° 2