Conseil communautaire du 27 mai 2025 Mardi 27 mai 2025 à Chaponost (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 27 mai 2025 Liste des délibérations du conseil communautaire du 27 mai 2025 Délibérations et annexes 2025-46 : Recours au contrat d’apprentissage au sein du pôle « Aménagement et Développement Territorial » 2025-47 : Recours au contrat d’apprentissage au sein du pôle voirie/bâtiments 2025-48 : Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité 2025-49 : Tickets restaurants : revalorisation de la valeur faciale 2025-50 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon dans le cadre d’un accord local 2025-51 : Garantie d’emprunts VILOGIA – 26 Rue Etienne Gros à Chaponost pour un montant de 44 701,75 euros 2025-52 : Garantie d’emprunts VILOGIA – 20/28 Rue René Chapard à Chaponost pour un montant de 810 316,25 euros 2025-53 : Garantie d’emprunts ALLIADE HABITAT – 9 Route de Soucieu à Brignais pour un montant de 350 724 euros 2025-54 : PLH3 – Accompagnement à la mise en oeuvre de l’Observatoire de l’Habitat et du Foncier : convention avec l’Agence d’Urbanisme de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise 2025-55 : Lutte contre le frelon vespa velutina nigrithorax – Avenant à la convention de piégeage de printemps 2025 2025-56 : Subvention au Groupe de Défense Sanitaire (GDS) du Rhône pour l’organisation de l’édition des fromages fermiers du Rhône 2025-57 : Transport solidaire : conventions de prestation de service pour les communes de Millery, Chaponost et Brignais 2025-58 : Réalisation et financement des travaux d’aménagement d’un carrefour giratoire sur la RD 114 – Route de Brignais / Chemin des Goules à Vourles Procès Verbal 2025-06-02T10:22:14+02:0031 octobre 2024|Catégories : Conseil communautaires 2025, Conseils Communautaires| Partager cet article sur vos réseaux : FacebookTwitterRedditLinkedInWhatsAppTelegramTumblrPinterestVkXingEmail
