Mardi 16 décembre 2025 à Vourles (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour Liste des délibérations examinées en séance Délibérations et annexes 2025-99 : Approbation du budget primitif 2026 Annexe : Budget primitif voté par nature 2025-100 : Attribution [...]
Mardi 25 novembre 2025 à Chaponost (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Liste des délibérations examinées au conseil communautaire Délibérations et annexes 2025-87 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale, complémentaire, risque santé portée par la Centre [...]
Mardi 30 septembre 2025 à Brignais (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 30 septembre 2025 Liste des délibérations examinées au conseil Délibérations et annexes 2025-68 : Mise en place d'un contrat d'apprentissage au sein du [...]
Mardi 24 juin 2025 à Montagny (Salle Trait d'Union) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 24 juin 2025 Délibérations et annexes 2025-59 :Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Annexe 1 - Annexe 2 2025-60 : Affectation des résultats [...]
Mardi 27 mai 2025 à Chaponost (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 27 mai 2025 Liste des délibérations du conseil communautaire du 27 mai 2025 Délibérations et annexes 2025-46 : Recours au contrat d'apprentissage au [...]
Mardi 25 mars 2025 à Millery (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 25 mars 2025 Liste des délibérations Délibérations et annexes 2025-24: Mise à disposition d’un agent de la CCVG auprès de la SPL Garon [...]
Mardi 28 janvier 2025 à Vourles (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Liste délibérations - Conseil communautaire Délibérations et annexes 2025-01 : Installation d’un nouveau conseiller communautaire et représentation au sein des commissions thématiques 2025-02 : Délégation de pouvoir du conseil communautaire [...]