Mardi 25 novembre 2025 à Chaponost (Salle du conseil municipal)
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées au conseil communautaire
Délibérations et annexes
2025-87 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale, complémentaire, risque santé portée par la Centre de Gestion du Rhône (69)
2025-88 : Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité femme-hommes 2025
2025-89 : Présentation du tableau des effectifs de la CCVG sur l’année 2025
2025-90 : Décision modificative n°2 au budget 2025
2025-91 : Contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne à hauteur de 3 000 000 euros
2025-92 : Adoption du rapport d’orientation budgétaire 2026 (DOB-ROB)
2025-93 : Acquisition foncière des parcelles AM 27, 28 29 30 31 73 74 et 75 à Millery lieu-dit « Pachon » et « Champ de Biais »
2025-94 : Sytral Mobilités : convention de sous-licence de marque covoiturage
2025-95 : Centre aquatique Aquagaron : partenariat avec la commune de Saint-Genis-Laval – Autorisation de signature : avenant n°1
2025-96 : Centre aquatique Aquagaron : concession de service public gestion et exploitation : avenant n°3
2025-97 : Brignais : Aménagement d’un cheminement piéton et cycles sur les parcelles BD52 et BD51 – Convention de maîtrise d’ouvrage unique
2025-98 : Chaponost : aménagement de la RD 342 et de la Route du Dôme – Convention avec le conseil départemental