Conseil communautaire du 30 septembre 2025 Mardi 30 septembre 2025 à Brignais (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 30 septembre 2025 Liste des délibérations examinées au conseil Délibérations et annexes 2025-68 : Mise en place d’un contrat d’apprentissage au sein du pôle Aménagement et Développement territorial 2025-69 : Création d’un emploi d’ingénieur 2025-70 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portée par le CDG69 2025-71 : Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique via le Centre de Gestion du Rhône (CDG69) 2025-72 : Association « Jeunes ambassadeurs » : versement d’une cotisation d’adhésion 2025-73 : Admission en non valeur de produits irrécouvrables 2025-74 : Constitution d’une provision : indemnité d’éviction 2025-75 : Budget supplémentaire 2025 Annexe 2025-76 : Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2026 pour certaines entreprises du territoire 2025-77 : Taxe GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations) 2026 2025-78 : PLH – Garantie d’emprunts Deux Fleuves Rhône Habitat – 13bis Avenue Saint Jean à Millery pour un montant de 377 026,25€ 2025-79 : PLH – Garantie d’emprunts Deux Fleuves Rhône Habitat – 1 Rue Ninon Vallin à Millery pour un montant de 278 273,75€ 2025-80 : PLH : transfert de garantie d’emprunts SOLLAR à 1001 VIES HABITAT – 5 Route d’Irigny et 9-11 Rue Général de Gaulle à Brignais 2025-81 : Adhésion à l’association Coter Numérique 2025-82 : Veille foncière : convention avec le Département du Rhône dans le cadre de sa compétence PENAP 2025-83 : Chantiers biodiversité : mise en place d’une convention avec la commune de Chaponost (ferme maraîchère municipale) 2025-84 : Sytral Mobilités – Avenant n°1 à la convention d’exécution et de financement de travaux d’aménagement de voirie entrepris par la CCVG dans le cadre de lignes TCL prolongées 2025-85 : Avenant n°2 à la convention de groupement de commande et de financement relative à la création d’un réseau de lignes de covoiturage sur l’aire métropolitaine lyonnaise 2025-86 : Travaux d’aménagement de la chaussée sur la RD 114 à Vourles : mise en service de la ligne TCL n°17 et création d’une voie de circulation modes doux Procès Verbal 2025-10-06T10:40:32+02:0018 avril 2025|Catégories : Conseil communautaires 2025, Conseils Communautaires| Partager cet article sur vos réseaux : FacebookTwitterRedditLinkedInWhatsAppTelegramTumblrPinterestVkXingEmail
