Conseil communautaire du 27 juin 2023

Ordre du jour du conseil communautaire du 27 juin 2023

2023-61 : Désignation du référent déontologue élu local du cdg69

2023-62 : Installation d’un nouveau représentant au sein du Sagyrc (Syndicat intercommunal d’Aménagement et de Gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières) 

2023-63 : Désignation d’un représentant et son suppléant au sein du Sud-Ouest Emploi (SOE)

2023-64 : Convention constitutive de groupement de commande relatif à des marchés d’assurance 

2023-65 : Tarification 2024 : évolution de la tarification 2023 

2023-66 : Acquisition foncière parcelles AW 37 et 41 – Secteur du Paradis à Millery 

2023-67 : Subvention Vélo-Club de Brignais – Entretien et balisage des circuits VTT sur le territoire de la CCVG 

2023-68 : Classement dans le domaine public des parcelles acquises par la CCVG 

2023-69 : Politique de la ville : Contrat de ville 2015-2020 prorogé en 2023 – Programmation des actions 2023 

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juin 2023