Conseil communautaire du 09 avril 2024 Mardi 09 avril 2024 à Millery (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 09 avril 2024 Liste des délibérations examinées en séance Délibérations et annexes 2024-43 : Approbation du compte administratif 2023 (CA23) Annexe 1 – Compte Administratif voté par nature Annexe 2 – Rapport d’orientation budgétaire 2023 2024-44 : Approbation du du compte de gestion 2023 (CG23) 2024-45 : Affectation des résultats 2023 au budget 2024 2024-46 : Vote des taux FPU (Fiscalité professionnelle unique) 2024 2024-47 : Vote des taux TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) 2024 par commune 2024-48 : Attribution de Compensation (AC) 2024 2024-49 : Dotation de solidarité 2024 2024-50 : Création des autorisations de programme (AP) et crédit de paiement (CP) 2024-51 : Approbation du Budget Primitif (BP) 2024 Annexe 1 : Budget primitif voté par nature 2024-52 : Convention opérationnelle entre la commune de Brignais, l’EPORA et la CCVG – « Secteur de la Gare – Rue du Général de Gaulle » à Brignais 2024-53 : Convention de réserve foncière entre la commune de Brignais, l’EPORA et la CCVG – « Entrée Nord – Rue Général de Gaulle 2024-54 : PLH – Contrat de mixité sociale (2023-2025) : objectifs, engagements et actions pour la production de logement social sur la commune de Millery 2024-55 : PLH : Garantie d’Emprunts – ALLIADE HABITAT – 24 place de Sourzy à Montagny 2024-56 : Aménagement / Transition écologique : Débat sur le recensement des zones d’accélération des énergies renouvelables de la commune de Chaponost 2024-57 : Convention partenariat du 1er mai 2024 au 31 décembre 2024 – Avenant n°2 Procès Verbal Procès-verbal du conseil communautaire du 09 avril 2024 Sylvia FERREIRA2024-06-03T11:17:57+02:0012 avril 2024|Catégories : Conseils Communautaires, Conseils communautaires 2024| Partager cet article sur vos réseaux : FacebookTwitterRedditLinkedInWhatsAppTelegramTumblrPinterestVkXingEmail
