Conseil communautaire du 28 janvier 2025 Mardi 28 janvier 2025 à Vourles (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Liste délibérations – Conseil communautaire Délibérations et annexes 2025-01 : Installation d’un nouveau conseiller communautaire et représentation au sein des commissions thématiques 2025-02 : Délégation de pouvoir du conseil communautaire à Madame La Présidente en matière de Marché Public : modification 2025-03 : Convention de prestation de service : promotion du territoire et développement touristique de l’Aqueduc festival 2025 – approbation 2025-04: Convention de télétransmission des actes budgétaires : Avenant 1 2025-05 : Présentation du rapport d’égalité Femmes-Hommes 2024 2025-06 : Adoption du DOB-ROB (débat d’orientation budgétaire et rapport d’orientation budgétaire) 2025 Annexe 1 – Annexe 2 2025-07 : Acquisition de la parcelle AV 51 à Brignais sise Moninsable 2025-08 : Convention d’animation économique du territoire, de la pépinière et de l’espace création – Reprise d’entreprises de la Vallée du Garon : Approbation 2025-09 : Démarche Territoire Engagé pour la Transition Ecologique (TETE) – Label Climat-Air-Energie – Demande de labellisation 2 étoiles 2025-10 : PLH : garantie d’emprunts VILOGIA – 16 Chemin du Bois Brignais pour un montant de 177 311€ 2025-11 : PLH SOLIHA : convention pluriannuelle d’objectifs SOLIHA – Améliorer les conditions d’habitat des ménages modestes dans le parc privé existant 2025-12 : Convention de partenariat COPAMO /CCVG pour la collecte des plastiques agricoles usagés 2025-13 : Acquisition foncière de parcelles agricoles lieu-dit « Petit félin » à Vourles 2025-14 : Espaces Naturels Sensibles du Plateau Mornantais : candidature auprès de la SAFER pour une acquisition foncière parcelle AP 34 sur Montagny 2025-15 : Chantiers biodiversité : convention de réalisation et d’entretien d’aménagements naturels avec l’exploitation Astulfoni Production (Vourles) 2025-16 : OTI : Versement d’une subvention complémentaire – Mise en place d’une convention partenariat 2025-17 : SPL Destinations Monts du Lyonnais : mise en place de la convention cadre 2025-2027 2025-18 : Acquisition de la parcelle AP 331p à Chaponost sise 59 Rue Etienne Gros 2025-19 : Acquisition des parcelles AT 0029,0030, 0031 et 0032 à Montagny sises Chemin du Stade 2025-20 : Secteur Gare de Brignais : Acquisition ténement DEUX FLEUVES 2025-21 : Acquisition de la parcelle AA 17 à Vourles lieu-dit « Les Goules » 2025-22 : Financement des travaux pour la réalisation d’un parking de stationnement aux 7 Chemins – Angles RD342 et 36 2025-23 : Analyse des pratiques professionnelles : reconduction de l’intervention – février 2025 à décembre 2025 Procès Verbal Sylvia FERREIRA2025-02-04T14:39:38+01:0031 octobre 2024|Catégories : Conseil communautaires 2025, Conseils Communautaires| Partager cet article sur vos réseaux : FacebookTwitterRedditLinkedInWhatsAppTelegramTumblrPinterestVkXingEmail
