Décisions du président 2026

Renouvellement adhésion AFIGESE Télécharger le document (PDF)

Bail de mise à disposition à titre gratuit de l'Orangerie du parc du château de Rochilly à Brignais: Association Tire-lire Télécharger le document (PDF)

Pépinière d'entreprises - Avenant convention d'occupation précaire : entreprise CORBEAU RENARD Télécharger le document (PDF)

Pépinière d'entreprises - Avenant convention d'occupation précaire : entreprise MCP SOLUTIONS Télécharger le document (PDF)

Renouvellement adhésion : CEREMA Télécharger le document (PDF)

Renouvellement adhésion : Fédération Française de Cyclisme Télécharger le document (PDF)

Dépôt demande d'urbanisme : travaux d'installation d'une climatisation à l'Office de Tourisme Intercommunal Télécharger le document (PDF)

Convention ALT2 - Aire d'accueil des gens du voyage de Brignais : participation 2026 Télécharger le document (PDF)

Bail : panneaux publicitaires des 7 Chemins Télécharger le document (PDF)

Emprunt financement du budget 2026 auprès d'ARKEA Banque Télécharger le document (PDF)