Décision du président 2026-46
Convention de mise à disposition temporaire du terrain situé à Brignais, à l'angle de la route d'Irigny, au niveau du n°6, et de la rue Simone Veil. Télécharger le document (PDF)
10
novembre 2026
30
octobre 2026
Décision du président 2026-44
Avenant n°1 - Bail Gendarmerie de Brignais - UI 6900.472. Télécharger le document (PDF)
30
octobre 2026
Décision du président 2026-43
Avenant n°2 - Bail BMO de Brignais - UI 6900.816. Télécharger le document (PDF)
30
octobre 2026
Décision du président 2026-41
Avenant n°1 - Bail Gendarmerie de Brignais -UI 6900.471. Télécharger le document (PDF)
1
octobre 2026
Décision du président 2026-40
Renouvellement adhésion AFIGESE Télécharger le document (PDF)
14
septembre 2026
Décision du président 2026-39
Bail de mise à disposition à titre gratuit de l'Orangerie du parc du château de Rochilly à Brignais: Association Tire-lire Télécharger le document (PDF)
3
septembre 2026
Décision du président 2026-37
Pépinière d'entreprises - Avenant convention d'occupation précaire : entreprise CORBEAU RENARD Télécharger le document (PDF)
3
septembre 2026
Décision du président 2026-36
Pépinière d'entreprises - Avenant convention d'occupation précaire : entreprise MCP SOLUTIONS Télécharger le document (PDF)
21
août 2026
Décision du président 2026-38
Renouvellement adhésion : CEREMA Télécharger le document (PDF)
21
août 2026
Décision du président 2026-35
Renouvellement adhésion : Fédération Française de Cyclisme Télécharger le document (PDF)