Décision du président 2021-35
Pépinière d'entreprises - avenant n°3 convention d'occupation précaire : entreprise CARIBREW Décision 2021-35
Pépinière d'entreprises - avenant n°3 convention d'occupation précaire : entreprise CARIBREW Décision 2021-35
Voirie : Approbation de l'avenant n°1 du lot 2 du marché de l'avenant Devienne à Chaponost Décision 2021-37
Voirie : Approbation de l'avenant n°2 du marché de l'Avenue Devienne à Chaponost Décision 2021-33
Voirie : Approbation de l'avenant n°2 du lot 3 du marché de l'Avenue Devienne à Chaponost Décision 2021-34
Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation précaire : entreprise DISTILLERIE DES GONES Décision 2021-32
Pépinière d'entreprises - Avenant 4 convention d'occupation précaire : entreprise AGILAE (prolongation de la convention) Décision 2021-30
Pépinière d'entreprises - Avenant 3 Convention d'occupation précaire : entreprise GALEO (prolongation de la convention) Décision 2021-29
Pépinière d'entreprises - convention d'occupation précaire : entreprise SYPADENS Décision 2021-28
Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation précaire : entreprise ONIMIC Décision 2021-51
Approbation de l'avenant n°2 au marché de la RD 386 à Montagny Décision 2021-31