Décision du président 2024-18
Attribution du marché de révision du plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la Vallée en Barret Décision 2024-18
Attribution du marché de révision du plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la Vallée en Barret Décision 2024-18
Avenant n°2 : Marché de maîtrise d'oeuvre - Rue du Général de Gaulle et Route de Lyon à Brignais - Rémunération supplémentaire et arrêt mission de MOE à la phase EP Décision 2024-17
Approbation de l'avenant n°1 du lot 2 du marché de la Rue du 8 Mai 1945 Décision 2024-16
Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Place du Bouton à Millery Marché sans publicité ni mise en concurrence préalable (Article R2122-8 du CCP en lien avec les articles L.2123-1 et R2123-1.1) Décision 2024-11
Approbation de l'avenant n°1 du lot 2 du marché de travaux du Boulevard Reydellet à Chaponost Décision 2024-07
Attribution du marché de travaux pour le désamiantage de la Grande Rue de Millery Décision 2024-06
Accord-cadre d'entretien et de maintenance des feux tricolores - Approbation de l'avenant n°2 Décision 2024-05
Accord-cadre de fourniture et pose d'éléments de signalisation - Approbation de l'avenant n°2 Décision 2024-04
Attribution des marchés de travaux pour la construction d'un bâtiment agricole collectif Décision 2024-03
Avenant n°2 - Marché de maîtrise d'oeuvre à Brignais : Rue Paul Bovier Lapierre - Avenue Lassagne à Brignais - Rémunération supplémentaire pour l'élaboration d'un dossier de déclaration Loi sur l'eau Décision 2024-15