2023
26janvier 2026
Arrêté 012026
Délégation de signature à M. Damien Combet, premier vice-président - Acquisition foncière de la parcelle [...]
26janvier 2026
Arrêté 102026
Délégation de signature à M. Damien Combet, premier vice-président - Acquisition foncière de la parcelle [...]
19janvier 2026
Décision du président 2026-04
Décision du Président : Renouvellement de l'adhésion à l'AMF69 (Association des Maires du Rhône et [...]
8janvier 2026
Décision du président 2026-01
Travaux pour l'aménagement de la place du Bouton à Millery et prestations annexes - lot [...]
7janvier 2026
Décision du président 2026-03
Décision du Président : Accord cadre à bons de commande relatif aux travaux de signalisation [...]
22décembre 2025
Décision du président 2025-110
Accords-cadres à bons de commande pour les travaux de voirie pour le compte de la [...]