2023
3février 2026
Décision du président 2026-07
Décision du Président : Renouvellement de l'adhésion Numéricité Décision 2026-07
3février 2026
Décision du président 2026-06
Décision du Président : Renouvellement de l'adhésion COTER Numérique Décision 2026-06
3février 2026
Décision du président 2026-05
Décision du Président : Renouvellement de l'adhésion CAUE Décision 2026-05
2février 2026
Arrêté 112026
Délégation de signature à M. Damien Combet, premier vice-président : acquisition foncière de la parcelle [...]
2février 2026
Arrêté 122026
Délégation de signature de signature à M. Damien Combet, premier vice-président - Acquisition foncière des [...]
27janvier 2026
Décision du président 2026-02
Décision du Président : Assistance à maîtrise d'ouvrage - Études de préfiguration et assistance à [...]