Décisions du Président 2023

Ensemble immobilier à usage de restaurant et hôtel, sis lieudit les 7 Chemins - Décision [...]

Subdélégation du droit de préemption urbain à l'EPORA pour le bien cadastré BC 0003 à [...]

Construction d'un bâtiment agricole collectif - Lot 2 : Gros œuvre - Avenant n°4 Décision [...]

Maîtrise d’œuvre pour la requalification de voirie et aménagement d'une voie verte à Montagny (69700) [...]

Pépinière d'entreprises : Avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire : société MACINSHOW Décision [...]