2023
24septembre 2026
Décision du bureau 2026-14
Acquisition foncière de la parcelle BT 161 à Brignais -Chemin de l'Archet : modification Télécharger [...]
24septembre 2026
Décision du bureau 2026-13
Acquisition foncière de la parcelle AV172 à Brignais lieu-dit Moninsable Télécharger le document (PDF)
24septembre 2026
Décision du bureau 2026-12
Soutien au financement de travaux de lutte contre la précarité énergétique, d'adaptation et d'amélioration du [...]
21septembre 2026
Arrêté 832026
Délégation de signature du Président à un collaborateur de l'étude de Saint-Genis-Laval : acquisition foncière [...]
18septembre 2026
Arrêté 932026
Délégation de signature aux responsables de services pour les dépôts de plainte Arrêté 93-2026
14septembre 2026
Décision du président 2026-39
Bail de mise à disposition à titre gratuit de l'Orangerie du parc du château de [...]
