2023
2304, 2026
Arrêté 362026
Délégation de fonction à M. Jean-Marc BUGNET, vice-président en charge de la création et l'entretien [...]
2304, 2026
Arrêté 372026
Délégation de fonction à M. Pierre FOUILLAND, vice-président en charge de l'aménagement et l'entretien des [...]
2304, 2026
Arrêté 382026
Délégation de fonction à M. Sébastien FRANCOIS, vice-président en charge de la coordination sociale, du [...]
2304, 2026
Arrêté 342026
Délégation de fonction à Mme Catherine Staron, vice-présidente en charge de l'aménagement du territoire, politique [...]
1504, 2026
Conseil communautaire du 21 Avril 2026
Mardi 21 avril 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du [...]
2603, 2026
Conseil communautaire du 31 Mars 2026
Mardi 31 mars 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du [...]