Décision du bureau 2026-08
Environnement - Acquisition foncière lieu-dit "Font Noire" à Brignais Télécharger le document (PDF)
22
mai 2026
22
mai 2026
Décision du bureau 2026-07
Environnement - Acquisition foncière lieu-dit "Chatanay" à Millery Télécharger le document (PDF)
22
mai 2026
Décision du bureau 2026-06
PLH - Aide à l'accession sociale d'un ménage primo-accédant Télécharger le document (PDF)
22
mai 2026
Décision du bureau 2026-05
PLH - Aide à l'accession sociale primo-accédant Télécharger le document (PDF)
30
avril 2026
Décision du président 2026-21
Convention de mise à disposition d'un bureau et espaces communs au profit de la CCVG dans la maison Départementale du Rhône Décision 2026-21
29
avril 2026
Décision du président 2026-20
Décision du Président : Renouvellement de l'adhésion à l'Agence d'Urbanisme Décision 2026-20
27
avril 2026
Décision du président 2026-22
Décision du Président : Adhésion à l'assurance chômage Décision 2026-22
23
avril 2026
Arrêté 442026
Délégation de fonction à Mme Aurélie MORETTI, vice-présidente en charge des finances, ressources humaines, commande publique et NTIC Arrêté 44-2026
23
avril 2026
Arrêté 422026
Délégation de fonction à Mme Anne-Claire ROUANET, conseillère déléguée à l'animation de la pépinière d'entreprises Arrêté 42-2026
23
avril 2026
Arrêté 412026
Délégation de fonction à Mme Corinne JEANJEAN, conseillère déléguée à l'environnement Arrêté 41-2026