Décision du président 2026-26
Bail de mise à disposition à titre gratuit de l'Orangerie du parc de Rochilly à Brignais Télécharger le document (PDF)
30
juin 2026
30
juin 2026
Décision du président 2026-23
Bail de mise à disposition à titre gratuit de l'Orangerie du parc du château de Rochilly à Brignais Télécharger le document (PDF)
24
juin 2026
Décision du bureau 2026-11
Bail rural environnemental des parcelles - lieu-dit les Esses à Montagny Télécharger le document (PDF)
24
juin 2026
Décision du bureau 2026-10
Soutien au financement de travaux de lutte contre la précarité énergétique, d'adaptation et d'amélioration du logement Télécharger le document (PDF)
23
juin 2026
Décision du président 2026-28
Décision du Président : Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation précaire : entreprise APEX Décision 2026-28
23
juin 2026
Décision du président 2026-27
Décision du Président : Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation précaire : entreprise SSC Décision 2026-27
2
juin 2026
Décision du président 2026-24
Décision du Président : Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation précaire : entreprise CORBEAU RENARD Décision 2026-24
26
mai 2026
Conseil communautaire du 30 juin 2026
Mardi 30 juin 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 30 juin 2026 Liste des délibérations du 30 juin 2026 Délibérations et annexes 2026-69 : Indemnités de fonctions des élus 2026-70 [...]
26
mai 2026
Conseil communautaire du 26 mai 2026
Mardi 26 mai 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour Délibérations et annexes 2026-57 : Commissions communautaires : désignation des membres - Modification 2026-58 : Désignation d'un représentant des 5 communes du territoire de la Communauté [...]
22
mai 2026
Décision du bureau 2026-09
Voirie : Acquisition foncière lieu-dit "La Tour" à Millery Télécharger le document (PDF)