Mardi 28 mars, à 18h30 à Millery (salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 28 mars 2023 Délibérations et annexes 2023-22 : Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des agents et élus [...]
Mardi 14 mars, à 18h30 à Montagny (Salle du Trait d'Union) Ordre du jour Délibérations et annexes 2023-10 : Création d'un emploi attaché territorial 2023-11 : Création d'un emploi de technicien territorial 2023-12 : Adoption du rapport d'orientation budgétaire (ROB) débat d'orientation budgétaire [...]
Mardi 30 janvier, à 18h30 à Brignais (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 30 janvier 2023 Délibérations et annexes 2023-01 : Compte-rendu des décisions de la Présidente du 02 décembre 2022 au 16 janvier 2023 [...]
Mardi 13 décembre, à 18h30 à Vourles (Salle des fêtes) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 13 décembre 2022 Délibérations et annexes 2022-92 : Finances - Décision modificative au budget 2022 2022-93 : Finances - Autorisation à l'ordonnateur d'engager, [...]
Mardi 29 novembre, à 18h30 à Chaponost (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du Conseil communautaire du 29 novembre 2022 Délibérations et annexes 2022-81 : Rapport égalité femmes-hommes 2022 2022-82 : Provision compte épargne temps 2022-83 : Convention [...]
Mardi 27 septembre, à 21h00 à Montagny (Salle du Trait d'Union) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 27 septembre 2022 Délibérations et annexes 2022-55 : Mise en conformité des 1607h annuelles 2022-56 : Prévoyance - Labellisation 2022-57 : [...]
Mardi 28 juin, à 18h30 à Millery (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 28 juin 2022 Délibérations et annexes 2022-39 : Création d'un emploi de rédacteur au pôle développement économique et vie des entreprises 2022-40 [...]
Mardi 24 mai, à 18h30 à Vourles (Salle des Fêtes) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 24 mai 2022 Délibérations et annexes 322022 : Annexe rapport définitif 322022 : Présentation du rapport CRC 322022 : Délibération accroissement saisonnier [...]
Mardi 22 Mars, à 20h00 à Chaponost (Salle du Conseil Municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 22 mars 2022 Délibérations et annexes 2022-15 : Acquisition foncière - Cession des voies Opération de renouvellement urbain - Les Pérouses à Brignais [...]
Mardi 25 janvier, à 18h30 à Brignais (Salle du Conseil) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 25 janvier 2022 Délibérations et annexes 2022-01 : Remboursement des frais supportés par la commune de Chaponost dans le cadre de la compétence Mobilité [...]