Décision du président 2026-26
Bail de mise à disposition à titre gratuit de l'Orangerie du parc de Rochilly à Brignais Télécharger le document (PDF)
Bail de mise à disposition à titre gratuit de l'Orangerie du parc de Rochilly à Brignais Télécharger le document (PDF)
Bail de mise à disposition à titre gratuit de l'Orangerie du parc du château de Rochilly à Brignais Télécharger le document (PDF)
Décision du Président : Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation précaire : entreprise APEX Décision 2026-28
Décision du Président : Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation précaire : entreprise SSC Décision 2026-27
Décision du Président : Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation précaire : entreprise CORBEAU RENARD Décision 2026-24
Convention de mise à disposition d'un bureau et espaces communs au profit de la CCVG dans la maison Départementale du Rhône Décision 2026-21
Décision du Président : Renouvellement de l'adhésion à l'Agence d'Urbanisme Décision 2026-20
Décision du Président : Adhésion à l'assurance chômage Décision 2026-22
Décision du Président : Renouvellement de l'adhésion aux Intercommunalités de France - ADCF Décision 2026-19
Dépôt demande d'urbanisme : travaux d'installation d'une climatisation à l'Office de Tourisme Intercommunal Décision 2026-18