2026
Conseil communautaire du 30 juin 2026
Mardi 30 juin 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 30 juin 2026 Liste des délibérations du 30 juin 2026 Délibérations et annexes 2026-69 : Indemnités de fonctions des élus 2026-70 [...]
Conseil communautaire du 26 mai 2026
Mardi 26 mai 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour Délibérations et annexes 2026-57 : Commissions communautaires : désignation des membres - Modification 2026-58 : Désignation d'un représentant des 5 communes du territoire de la Communauté [...]
Conseil communautaire du 21 Avril 2026
Mardi 21 avril 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 21 avril 2026 Délibérations et annexes 2026-32 : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (DGS) 2026-33 : Orientation et [...]
Conseil communautaire du 31 Mars 2026
Mardi 31 mars 2026 à Brignais : Maison Intercommunale de l'Environnement Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 31 mars 2026 Délibérations et annexes 2026-12 : Élection du Président de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon 2026-13 [...]
Conseil communautaire du 03 février 2026
Mardi 03 février 2026 à Millery (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 03 février 2026 Délibérations et annexes 2026-01 : Groupement de commande avec la Communauté de Communes de la Vallée du Garon et les communes [...]
