Décisions du Président

Renouvellement de l'adhésion CEREMA Décision 2025-106

Attribution du marché relatif à la mise en œuvre d'ombrières photovoltaïques sur le parking de l'Aquagaron Décision 2025-105

Signature de l'accord-cadre à bons de commandes relatif : feux tricolores - entretien et maintenance Décision 2025-104

Signature de l'accord cadre à bons de commandes relatif aux prestations d'entretien d'espaces verts - Lot réservé à des structures accueillant des travailleurs handicapés en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique - Lot 6 Décision 2025-101

Signature de l'accord cadre à bons de commande relatif aux prestations d'entretien d'espaces verts - lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique en application de l'article L2113-13 du code de la commande publique - Lot n°5 Décision 2025-100

Attribution du marché relatif à l'élaboration du Plan intercommunal de Sauvegarde (PICS) de la Communauté de communes de la vallée du Garon Décision 2025-103

Pépinière d'entreprises - convention d'occupation précaire : entreprise VIA.AMELIE Décision 2025-102

Marché pour la rédaction d'acte administratif pour des régularisations et des acquisitions foncières - Avenant n°1 Décision 2025-99

Pépinière d'entreprises - Avenant à la convention d'occupation précaire : entreprise VEZERANCE Décision 2025-98

Construction d'un bâtiment agricole collectif - Lot n°1 : préparation de terrain - VRD - Espaces verts - Avenant n°5 Décision 2025-97