Décision du président 2025-109
Travaux de sécurisation de la gendarmerie de Brignais / Lot n°02 : Gros œuvre - Modification unilatérale de contrat Décision 2025-109
Travaux de sécurisation de la gendarmerie de Brignais / Lot n°02 : Gros œuvre - Modification unilatérale de contrat Décision 2025-109
Confortement du talus rue Chanvillard à Chaponost - Avenant n°1 Décision 2025-107
Renouvellement de l'adhésion CEREMA Décision 2025-106
Mardi 03 février 2026 à Millery (Salle du conseil municipal) Ordre du jour Ordre du jour du conseil communautaire du 03 février 2026 Délibérations et annexes 2026-01 : Groupement de commande avec la Communauté de Communes de la Vallée du Garon et les communes [...]
Attribution du marché relatif à la mise en œuvre d'ombrières photovoltaïques sur le parking de l'Aquagaron Décision 2025-105
Signature de l'accord-cadre à bons de commandes relatif : feux tricolores - entretien et maintenance Décision 2025-104
Signature de l'accord cadre à bons de commandes relatif aux prestations d'entretien d'espaces verts - Lot réservé à des structures accueillant des travailleurs handicapés en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique - Lot 6 Décision 2025-101
Signature de l'accord cadre à bons de commande relatif aux prestations d'entretien d'espaces verts - lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique en application de l'article L2113-13 du code de la commande publique - Lot n°5 Décision 2025-100
Attribution du marché relatif à l'élaboration du Plan intercommunal de Sauvegarde (PICS) de la Communauté de communes de la vallée du Garon Décision 2025-103
Pépinière d'entreprises - convention d'occupation précaire : entreprise VIA.AMELIE Décision 2025-102